Henry Royal
Royal Formation
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Conférences Patrimoine du chef d'entreprise
Entreprise de conseil en gestion de patrimoine du chef d'entreprise et de formation des professionnels de la gestion de patrimoine, Royal Formation propose des conférences sur mesure et des formations pour le chef d'entreprise.
Deux thèmes de conférences sont ici proposés :
- Stratégies et optimisation fiscale du chef d'entreprise.
- Holdings : applications pratiques pour le chef d'entreprise.
La formation réunit au moins quatre chefs d'entreprise pendant 1 à 2 heures. Elle est animée par Henry Royal. L'animation de la conférence est gratuite ; le support pédagogique est disponible sur option.
Autres thèmes : Patrimoine chef entreprise et Holding.
Stratégies et optimisation fiscale du chef d'entreprise
Environnement
Durée : 1 à 2 heures
Animateur : Henry Royal
Participants : 15 minimum
Support électronique (option) : 75 diapositives
Prix de l’animation : gratuit. Option support : 60 €TTC.
L’animateur prend en charge ses déplacements,
pas les frais d’organisation et de salle.
Objectifs de la formation : Appréhender la fiscalité du dirigeant, savoir tirer parti des dispositifs accordés au chef d'entreprise. Par des exemples concrets, connaître les schémas juridiques les plus efficaces et les options fiscales les plus avantageuses.
Programme
Chef d’entreprise : quels objectifs, quelles réponses ?
I. - Fiscalité du chef d’entreprise
1. Panorama
2. Dividendes : impôt sur le revenu
3. Vente de titres : impôt sur la plus-value ; les régimes de faveur
4. Droits de mutation à titre gratuit ; pacte Dutreil
5. Holding à l’IS ou à l’IR ?
6. Stratégies d’optimisation fiscale
Abus de droit ?
II. - Pactes Dutreil transmission sociétés
1. Les différentes périodes d’engagement Dutreil
2. Comment sécuriser les pactes.
III. – SAS, société civile : donner et conserver
1. Les effets de levier : juridique, financier, fiscal
2. La liberté statutaire.
IV. – La holding patrimoniale ; exemples
1. Schéma à éviter
2. Les pièges du LBO familial
3. Optimiser la vente de l’entreprise à des tiers, à soi-même
4. Associer donation et vente.
IV. – Règles civiles de la transmission ; les donations
1. L’importance du régime matrimonial
2. La succession non organisée
3. Réserve et quotités disponibles
4. Les donations de titres.
Holding : applications pratiques
Environnement
Durée : 1 à 2 heures
Animateur : Henry Royal
Participants : 15 minimum
Support électronique (option) : 75 diapositives
Prix de l’animation : gratuit. Option support : 60 €TTC
L’animateur prend en charge ses déplacements,
pas les frais d’organisation et de salle.
Objectifs de la conférence
Connaître les applications de la holding par de nombreux exemples pratiques : holding de reprise, holding de vente, holding de rachat, holding de transmission d'entreprise.
Programme
1. La holding : les effets de levier
Effets de levier juridique
Pouvoirs : droit de vote plural
Répartition du dividende et du boni de liquidation.
Effets de levier fiscaux
Régimes sociétés mère-fille, titres de participation, intégration fiscale
Avantages, inconvénients ; exemples.
2. Exemples d’applications pratiques
Transmettre l'entreprise à un enfant
Pacte Dutreil avec soulte (LBO familial).
Optimiser la vente à des tiers
La holding de vente.
Transmettre l'entreprise à plusieurs héritiers
La holding de transmission familiale :
- réaliser un partage égalitaire en valeur,
concilier les intérêts du majoritaire et du minoritaire
- associer donation et vente de l'entreprise
dans les meilleures conditions fiscales.
Equilibrer patrimoine privé et patrimoine professionnel
La holding de rachat.
Reprendre une entreprise
La holding de reprise.
Financer l’acquisition de l’immobilier d’entreprise
Dissocier patrimoine professionnel et patrimoine privé,
optimiser la gestion de patrimoine du chef d'entreprise.
